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Editeur du Site: Clori, exploitant le commerce de l’enseigne Clori, dont le siège est sis à MONACO, 17 Avenue de l'Annonciade - Contact: clori.biz@gmail.com
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8640 Rapperswil-Jona
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Ottawa, ON K2P 1L4
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1 – ACCÈS AU SITE

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L’utilisateur reconnaît utiliser les informations diffusées en ligne sous son entière responsabilité. Il demeurera seul responsable sans recours possible contre Clori de la conservation et de l’utilisation des données recueillies sur le site.

 

2 – CONTENU DU SITE

Bien que Clori fasse tout ce qui est raisonnablement possible pour s’informer auprès de sources qu’elle juge fiables, elle ne prétend pas ni ne garantit que toutes les informations présentées sur son site soient exactes, fiables et complètes.

Les renseignements diffusés sur le site sont fournis à titre indicatif et pour un usage seulement personnel.

Ils sont susceptibles d’être modifiés sans avis préalable et à la seule discrétion de Clori, l’utilisateur ne pouvant, dès lors, engager la responsabilité de cette dernière pour quelque cause que ce soit.

 

3 – PROPRIETE INTELlECTUELLE – COPYRIGHT

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4 – DONNÉES NOMINATIVES

Les utilisateurs de ce site pourront être amenés à demander des informations et/ou des brochures, et/ou acquérir des biens proposés à la vente par Clori. A cet effet, ils seront tenu de communiquer notamment leurs adresses postales et/ou électroniques afin que Clori puisse les contacter et procéder à la livraison du/des biens acquis suivant les modalités prévues aux conditions générales de vente.

Ces informations recueillies seront utilisées en application des dispositions de la Loi monégasque n° 1353 du 04 décembre 2008 modifiant la Loi n° 1165 du 23 décembre 1993 réglementant les traitements d’informations nominatives.

Ces informations nominatives pourront faire l’objet de traitements automatisés.

Conformément à la Loi monégasque n° 1353 du 04 décembre 2008 modifiant la Loi n° 1165 du 23 décembre 1993 réglementant les traitements d’informations nominatives, les utilisateurs bénéficieront du droit d’accès, de rectification, voire de suppression dans les conditions prévues par la Loi.

La confidentialité et l’intégrité des informations ne sont pas assurées sur le réseau Internet. Par conséquent, les messages que vous nous ferez parvenir par voie électronique risquent d’être interceptés et/ou modifiés, tant dans leur contenu que dans leur provenance. Clori décline toute responsabilité à cet égard.

 

5 – LIENS HYPERTEXTES

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6 – COMPETENCE ET LOI APPLICABLE

Toutes les relations entre le Client et Clori sont exclusivement soumises au droit Monégasque.

En cas de litige, les tribunaux monégasques seront seuls compétents à l’exclusion de tous autres.